Conseil municipal du 27 mars 2009

Catégorie parente: Conseil municipal

Ordre du jour :

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Modification de délégations du conseil municipal au maire

Motion ONF

Compte rendu d’exercice de délégations du conseil au maire

Questions et informations diverses.

Compte_rendu_du_conseil_municipal_du_27_mars_2009.pdf

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Actualités

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Évitez les nuisances sonores…

Afin de préserver la tranquillité de tous, un arrêté préfectoral du 31 juillet 1997, relatif aux bruits de voisinage, réglemente les horaires d'utilisation de tous les appareils sonores de jardinage ou de bricolage. Les appareils de musique sont également concernés. Les activités « bruyantes » sont donc limitées aux tranches horaires suivantes :– en semaine, de 8 h 30 à 12 heures et de 14 heures à 19 h 30 ;– le samedi, de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures ;– le dimanche et jours fériés, de 10 heures à 12 heures. Arrêté préfectoral de l'Isère relatif aux bruits de voisinage

Horaires d’ouverture au public de la mairie

La mairie de Saint-Maximin est ouverte au public :– le mardi de 15 heures à 19 heures ;– le jeudi de 9 heures à 12 heures ;– et le vendredi de 15 heures à 18 heures. Possibilité de rendez-vous en dehors de ces horaires, en contactant le secrétariat par mél (mairie@stmaximin38.fr) ou par téléphone au 04 76 97 60 19.

Déchets verts : feux interdits toute l'année

Explications et réglementation sur les feux de déchets verts en Isère, interdits tout au long de l'année

Cinq parcours pour découvrir Saint-Maximin en VTT

Cinq parcours balisés vont vous permettre de découvrir Saint-Maximin en VTT.

PRÉVENTION DES VIOLENCES

Le 29 mars, la secrétaire d’État à l’Égalité Homme Femmes a publiquement relevé une augmentation de 32 % des signalements de violences conjugales en zone gendarmerie en une semaine (et de 36 % en zone police dans la région parisienne). La situation de confinement est difficile pour tous et peut être particulièrement lourde, voire devenir dramatique pour certaines personnes, par manque de contacts extérieurs, de possibilité de sortir, par impossibilité d’échapper aux tensions existant dans un couple ou dans une famille. Ce risque concerne toutes les catégories de population sans exception, quel que soit le mode de vie ou la qualité de vie présumée (à la campagne ou à la ville). À Saint Maximin comme dans d’autres communes, des habitants peuvent être concerné(e)s ou être en contact (par tel, Internet etc.) avec des personnes victimes de comportements violents, physiquement ou psychologiquement. Il est très important de savoir quoi faire, comment réagir, comment se protéger ou comment...

Changement d’opérateur des réseaux d’eau (potable et usées) au 1er janvier 2025

Le mot du maire - décembre 2024

À la veille de cette nouvelle année, le conseil municipal et moi-même souhaitons vous adresser nos vœux les plus chaleureux. Que 2025 vous apporte santé, succès et prospérité, tant sur le plan personnel que social et professionnel !Puissiez-vous aborder cette année avec énergie et optimisme, et voir vos projets se concrétiser avec succès. Quelques mots à présent sur nos projets communaux. Il convient, après la sécheresse de ces dernières années, de sécuriser le réseau d’eau potable communal.À cet effet, le service des Eaux de la communauté de communes doit entreprendre des travaux permettant d’alimenter le réservoir du Crêt depuis Pontcharra, étant précisé que ce réservoir fournit l’eau potable aux trois quarts des habitants de Saint-Maximin.Ce projet se déroulera en plusieurs phases, conformément aux études réalisées.La nouvelle conduite cheminera essentiellement par la RD 9, le chemin des 2 Soleils et la route du Crêt des Moines. Les travaux de la première phase commencer...

Lyon-Turin : arrêtés préfectoraux portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées (inventaires écologiques et sondages de sol)

L’arrêté no 38-2026-02-17-00001, daté du 17 février 2026, complémentaire à l’arrêté no 38-2025-07-01-00008 du 1er juillet 2025 portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées afin de réaliser des relevés, sondages, diagnostics et études préalables, dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle infrastructure ferroviaire entre la Ligne à Grande Vitesse Rhône-Alpes et la section transfrontalière du Lyon-Turin. L’arrêté no 38-2025-07-01-00008, daté du 1er juillet 2025, portant autorisation de pénétrer sur les propriétés privées afin de réaliser des relevés, sondages, diagnostics et études préalables, dans le cadre du projet de construction d’une nouvelle infrastructure ferroviaire entre la Ligne à Grande Vitesse Rhône-Alpes et la section transfrontalière du Lyon-Turin. Brochure Lyon-Turin section française - Inventaires écologiques et sondages de sol. Savoie | Isère - Sondages géotechniques du Lyon-Turin : les recours rejetés :...

Dissolution du SIBRECSA : Le Grésivaudan reprend la compétence gestion des déchets au 1er janvier 2026

Créé en 1966, le Syndicat Intercommunal du Bréda et de la Combe de Savoie (SIBRECSA) regroupait 43 communes dont 16 communes du territoire du Grésivaudan et 27 communes de la communauté de communes Cœur de Savoie. Il avait pour mission de gérer la collecte, le tri et la valorisation des déchets sur son territoire. Début 2024, le Syndicat a vu sa situation financière dégradée. Pour faire face, des mesures d’économie ont été mises en œuvre et une réflexion sur l’avenir de la structure a été lancée ; réflexion qui a abouti fin 2024, à la décision de dissoudre le Syndicat. Cette dissolution prendra effet le 31 décembre 2025 et à compter du 1er janvier 2026, c’est la communauté de communes Le Grésivaudan qui récupérera la compétence gestion et valorisation des déchets pour Allevard, Barraux, Chapareillan, Crêts-en-Belledonne, Hurtières, La Buissière, La Chapelle du Bard, Le Cheylas, Le Haut-Bréda, Le Moutaret, Pontcharra, Saint-Maximin, Saint-Vincent-de-Mercuze, Sainte-Marie-du-Mont,...

Élections municipales 2026

Élections municipales 2026 Le premier tour des élections municipales aura lieu le dimanche 15 mars et le second tour, le cas échéant, une semaine plus tard, le dimanche 22 mars (décret no 2025-848 du 27 août 2025). Le bureau de vote se situe à la salle Marie-Louise (place Roger Durieux) et sera ouvert de 8 heures à 18 heures. La loi du 21 mai 2025 a harmonisé le mode de scrutin municipal qui est désormais le même pour toutes les communes, quel que soit leur nombre d’habitants. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, comme Saint-Maximin, le scrutin est désormais, comme partout ailleurs, proportionnel, de liste, paritaire à deux tours avec prime majoritaire accordée à la liste arrivée en tête. Les listes doivent désormais être complètes (entre 13 et 17 membres), sans modification de l’ordre de présentation: il n’est donc plus possible pour un électeur de barrer un nom sur une liste lors du vote, ni de panacher deux l...

Élections municipales 2026 - résultats de Saint-Maximin

À la suite du scrutin de ce dimanche 15 mars 2026, les électeurs ont élu les quinze membres du conseil municipal de la commune.Il n'y aura donc pas de scrutin de second tour.L’installation du nouveau conseil municipal, l’élection du maire et des adjoints aura lieu vendredi 20 mars 2026, à 20 heures.

Information travaux rue du Pontet, routes départementales RD 525B et RD 9 - à partir du 7 avril 2026

Dans la continuité des travaux de sécurisation du réseau d’eau potable de la commune de Saint-Maximin, le service des Eaux de la communauté de communes Le Grésivaudan va engager la suite des travaux à partir du 7 avril 2026 pour une durée de cinq mois. Les deux premières semaines du chantier, du 7 au 17 avril, nécessiteront des modifications des mouvements de la circulation autorisés au niveau du carrefour entre la rue du Pontet et les routes départementales RD 525B et RD 9 (trois phases décrites ci-dessous). Les travaux sur la route départementale RD 9 se dérouteront en alternat avec des feux de chantier. Conscients que ce chantier pertubera votre environnement, nous comptons sur votre compréhension pendant le déroulement des travaux menés dans l'intérêt de tous.